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Brevet européen · EP4076261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076261
Numéro de demande
EP20828154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 19218114 19.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/046432 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/125115 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

WRIGHT, Christopher

London SE193HF, GB

ELLIOTT-BOWMAN, Bernadette

London SE193HF, GB

HIROTA, Naoyuki

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.