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Brevet européen · EP4076261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076261
- Numéro de demande
- EP20828154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19218114 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046432 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125115 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
WRIGHT, Christopher
London SE193HF, GB
ELLIOTT-BOWMAN, Bernadette
London SE193HF, GB
HIROTA, Naoyuki
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.