ORTHESEHÜLLE MIT VARIABLER STEIFHEIT

Brevet européen · EP4076298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076298
Numéro de demande
EP20839393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 5/058 (2006.01)
Priorité
IT 201900024301 17.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/062108 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/124198 24.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Scuola Superiore di Studi Universitari e di Perfezionamento Sant'Anna

Piazza Martiri della Libertà, 33, 56127 Pisa, IT

INAIL - Istituto Nazionale per l'Assicurazione contro gli Infortuni sul Lavoro

Via IV Novembre 144, 00187 Roma (RM), IT

Inventeur

BALDONI, Andrea

56025 Pontedera (PI), IT

CIANCHETTI, Matteo

06131 Perugia - San Marco, IT

CREA, Simona

55100 Lucca, IT

VITIELLO, Nicola

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.