KOMPRESSIONSBINDE
Brevet européen · EP4076311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076311
- Numéro de demande
- EP20837935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/02 (2024.01)A61F 13/06 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)D04B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134780 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085886 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122403 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
TAMOUÉ, Ferdinand
67071 Ludwigshafen am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.