KOMPLEXE

Brevet européen · EP4076741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076741
Numéro de demande
EP20751655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07F 15/00 (2006.01)
C07F 17/02 (2006.01)
B01J 31/30 (2006.01)
B01J 31/24 (2006.01)
Priorité
GB 201918871 19.12.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051858 03.08.2020
Publication PCT
WO2020/229848 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 2 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  5. 10 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.10.2024

  6. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Public Limited Company

5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KAHAN, Rachel

Cambridge Cambridgeshire CB4 0FP, GB

PITAK, Mateusz

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WE, GB

SEECHURN, Carin

Cambridge Cambridgeshire CB4 0FP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.