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Brevet européen · EP4076779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076779
Numéro de demande
EP20845374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B21D 5/00 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
Priorité
AT 511332019 19.12.2019
Demande PCT
PCT/AT2020/060471 16.12.2020
Publication PCT
WO2021/119704 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 2 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.02.2024

  5. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

KOHLBERGER, Christian

4240 Freistadt, AT

LUSTIG, Stefan

4060 Leonding, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.