BIEGEMASCHINE MIT EINER KONTROLLEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4076779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076779
- Numéro de demande
- EP20845374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B21D 5/00 (2006.01)G01B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 511332019 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060471 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/119704 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 2 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
KOHLBERGER, Christian
4240 Freistadt, AT
LUSTIG, Stefan
4060 Leonding, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.