AUSGESTALTUNG EINES KREPPSCHABERS

Brevet européen · EP4076931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076931
Numéro de demande
EP20764370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B31F 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019134982 18.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074083 28.08.2020
Publication PCT
WO2021/121687 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  6. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  7. 10 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2023

  8. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Clouth Sprenger GmbH

Johann-Clouth-Straße 1-5, 42499 Hückeswagen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

GILLA, Mariusz

47471 Moers, DE

GERHARDT, Arne

47167 Duisburg, DE

KOSSMANN, Jörg

47475 Essen, DE

GORBATSCHEWSKI, Eugen

47475 Kamp-Lintfort, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.