BEWEGUNGSVORHERSAGE
Brevet européen · EP4077090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077090
- Numéro de demande
- EP21716149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202004635 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058184 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198194 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Bristol & Exeter House Lower Approach Road Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
Bristol & Exeter House Lower Approach Road Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
Bristol & Exeter House Lower Approach Road Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
Bristol & Exeter House Lower Approach Road Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
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