SEILBAHN MIT KABINENSTABILISIERUNG

Brevet européen · EP4077091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077091
Numéro de demande
EP21708185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2021
Publié
26 oct. 2022
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B61B 1/00 (2006.01)
B61B 12/04 (2006.01)
Priorité
AT 501402020 26.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054484 24.02.2021
Publication PCT
WO2021/170598 02.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 5 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.02.2024

  6. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Innova Patent GmbH

Konrad-Doppelmayr-Strasse 1, 6922 Wolfurt, AT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ZÜNDEL, Magnus

6866 Andelsbuch, AT

DÜR, Gerhard

6858 Bildstein, AT

EBERLE, Jürgen

6861 Alberschwende, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.