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Brevet européen · EP4077099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077099
- Numéro de demande
- EP21701483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)B62B 3/10 (2006.01)B62B 1/14 (2006.01)B62B 1/26 (2006.01)A47B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020200831 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051247 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148493 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
MEDA, Samuele
Chichester West Sussex Sussex PO18 0 GR, GB
SÖÖDI, Birk
131 34 Nacka, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.