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Brevet européen · EP4077123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077123
Numéro de demande
EP19832945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
26 oct. 2022
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 21/38 (2006.01)
B63H 23/04 (2006.01)
B63H 23/12 (2006.01)
B63H 23/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/086665 20.12.2019
Publication PCT
WO2021/121623 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

CARLSSON, Lars-Gunnar

423 39 Torslanda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.