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Brevet européen · EP4077135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077135
- Numéro de demande
- EP20830287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B64D 25/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)
- Priorité
- GB 201918524 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053214 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123749 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GUY, Julian
Cwmbran Wales NP44 3HQ, GB
JAMES, Rachel
Cwmbran Wales NP44 3HQ, GB
TEH, Huang-Yu
Cwmbran Wales NP44 3HQ, GB
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