UNITÉ DE PRODUCTION
Brevet européen · EP4077152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077152
- Numéro de demande
- EP20848805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/48 (2006.01)B65D 81/20 (2006.01)B67B 7/00 (2006.01)B26F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915023 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052507 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123645 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
GATTI, Adrien
59800 LILLE, FR
DUPIRE, Christian
59520 MARQUETTE LEZ LILLE, FR
SZYMANEK, Hervé
59130 LAMBERSART, FR
GUYOT, Matthieu
59370 MONS EN BAROEUIL, FR
GOSSELIN, Yves
62157 ALLOUAGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.