FÖRDERREINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4077176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077176
- Numéro de demande
- EP20839455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 45/22 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962948659 P 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/064783 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/126737 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
RAGAN, Bryant G.
Metairie, Louisiana 70001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.