FANGVORRICHTUNG FÜR EINEN AUFZUG
Brevet européen · EP4077190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077190
- Numéro de demande
- EP20821003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)B66B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 19217111 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085811 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122385 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.