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Brevet européen · EP4077197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077197
Numéro de demande
EP20833870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/52 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
B66C 23/18 (2006.01)
Priorité
NL 2024512 19.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/087125 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/123236 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Itrec B.V.

Admiraal Trompstraat 2, 3115 HH Schiedam, NL

Inventeur

ROODENBURG, Joop

3115 HH SCHIEDAM, NL

BRINKMAN, Marc Louis

3115 HH SCHIEDAM, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.