POLYIMINES ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP4077446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077446
- Numéro de demande
- EP20824554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C08G 18/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 19306695 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086217 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122595 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bostik SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
60280 VENETTE, FR
60280 VENETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.