GLYCOLSÄUREPOLYMER
Brevet européen · EP4077467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077467
- Numéro de demande
- EP20823804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 63/06 (2006.01)C08G 63/60 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19315162 18.12.2019US 201962950275 P 19.12.2019US 202063088067 P 06.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085813 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122386 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
VANDERVEKEN, Yves
3001 Leuven, BE
TOURAUD, Franck
38780 Eyzin Pinet, FR
BENSON, Bryan
Ball Ground, GA 30107, US
JEOL, Stéphane
69230 Saint-Genis-Laval, FR
SINGLETARY, Nancy, J.
Alpharetta, GA 30004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.