COMPOSÉS FLUIDIFIANTS POUR COMPOSITIONS HYDRAULIQUES
Brevet européen · EP4077476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077476
- Numéro de demande
- EP20830179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/331 (2006.01)C04B 24/32 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C04B 24/02 (2006.01)C04B 24/04 (2006.01)C04B 24/12 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 103/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1914622 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086679 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122924 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Starcin Holding France
Tour Saint-Gobain 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR
SAINT-GOBAIN PLACO
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
COLAS, Antoine
92340 BOURG-LA-REINE, FR
FROIDEVAUX, Vincent Etienne Claude
75014 PARIS, FR
LEISING, Frédéric
60300 AVILLY SAINT LEONARD, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.