POLYACRYLATBASIERTES PFROPFCOPOLYMER

Brevet européen · EP4077489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077489
Numéro de demande
EP20803182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 81/02 (2006.01)
C08F 293/00 (2006.01)
C08F 210/06 (2006.01)
Priorité
EP 19218051 19.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081864 12.11.2020
Publication PCT
WO2021/121795 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

SABIC Global Technologies B.V.

Plasticslaan 1, 4612 PX Bergen op Zoom, NL

Inventeur

DUCHATEAU, Robbert

6160 GA Geleen, NL

JASINSKA-WALC, Lidia

6160 GA Geleen, NL

BOUYAHYI, Miloud

6160 GA Geleen, NL

MARTENS, Johannes, Peter, Antonius

6160 GA Geleen, NL

YANG, Lanti

6160 GA Geleen, NL

PROKOPOWICZ, Bartosz

6160 GA Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.