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Brevet européen · EP4077569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077569
Numéro de demande
EP20837988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/08 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 23/04 (2006.01)
Priorité
EP 19306712 20.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/086896 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/123070 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

BOSTIK SA

Bostik SA

420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, FR

Inventeur

YAMANOUE, Tsuyoshi

Osaka 581-0024, JP

NAKATANI, Hiroyuki

Osaka 581-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.