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Brevet européen · EP4077601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077601
- Numéro de demande
- EP20842619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 107/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201962949676 P 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/065616 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/127183 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
BURRINGTON, James D.
Wickliffe, Ohio 44092-2298, US
PUCKACE, James S.
Palm Harbor, Florida 34683, US
SAMMUT, Alexander
Wickliffe, Ohio 44092-2298, US
GARWOOD, Greg
Wickliffe, Ohio 44092-2298, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.