MARQUAGE DE COMPOSITION

Brevet européen · EP4077602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077602
Numéro de demande
EP20830182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
15 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 133/34 (2006.01)
C10M 133/40 (2006.01)
C10L 1/23 (2006.01)
Priorité
FR 1914669 17.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/086684 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/122929 24.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Lille

42 Rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

TotalEnergies OneTech

La Défense 6 2 Place Jean Millier, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

PONDAVEN, Simon

69007 Lyon, FR

GOMEZ, Emmanuel

38270 Beaurepaire, FR

VEZIN, Hervé

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

BABIC, Nikola

Nova Pazova, 22330, RS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.