DUFTSTOFFABGABESYSTEM
Brevet européen · EP4077625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077625
- Numéro de demande
- EP20829571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962950155 P 19.12.2019EP 20155399 04.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086270 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122633 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
STRUILLOU, Arnaud
1242 Satigny
OUALI, Lahoussine
1242 Satigny
FADEL, Addi
Plainsboro, New Jersey 08536, US
VAN GRUIJTHUIJSEN, Kitty
1242 Satigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.