KERB-BARRIERE

Brevet européen · EP4077813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077813
Numéro de demande
EP20841751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
7 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 9/541 (2016.01)
E01F 15/08 (2006.01)
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
GB 201918741 18.12.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/053200 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/123743 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

THREE SMITH GROUP LIMITED

Habergham Works Ainley Industrial Estate, Elland, West Yorkshire HX5 9JP, GB

Inventeur

SCOTHERN, Lee

Yorkshire HX5 9JP, GB

METCALFE, Robert

Yorkshire HX5 9JP, GB

SMITH, Luke

Yorkshire HX5 9JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.