SCHLOSS

Brevet européen · EP4077840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077840
Numéro de demande
EP21712785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2021
Publié
26 oct. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 17/20 (2006.01)
B62H 5/00 (2006.01)
H01M 50/264 (2021.01)
B62J 43/13 (2020.01)
B62J 43/23 (2020.01)
B62J 45/00 (2020.01)
B62M 6/90 (2010.01)
G07C 9/00 (2020.01)
H01M 50/249 (2021.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 71/00 (2006.01)
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 1/08 (2006.01)
E05C 3/12 (2006.01)
B62H 5/14 (2006.01)
B62H 5/18 (2006.01)
B62J 9/30 (2020.01)
Priorité
DE 102020107214 17.03.2020
DE 102021105647 09.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/056563 15.03.2021
Publication PCT
WO2021/185779 23.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

ABUS August Bremicker Söhne KG

Altenhofer Weg 25, 58300 Wetter-Volmarstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.