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Brevet européen · EP4077954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4077954
Numéro de demande
EP20828829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
Priorité
AT 5024619 U 20.12.2019
Demande PCT
PCT/AT2020/060475 17.12.2020
Publication PCT
WO2021/119708 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 20 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 20.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

HUBMANN, Gerhard

8042 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.