WALZENANORDNUNG
Brevet européen · EP4077957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077957
- Numéro de demande
- EP20838892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)F16C 13/02 (2006.01)B21B 31/07 (2006.01)B21B 37/62 (2006.01)D21G 1/00 (2006.01)D21G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019135524 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/101009 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/121470 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
48703 Stadtlohn, DE
48703 Stadtlohn, DE
48683 Ahaus, DE
48691 Vreden, DE
48683 Ahaus-Altstütte, DE
48691 Vreden, DE
46286 Dorsten, DE
48691 Vreden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.