SYSTÈME D'ASSISTANCE HYDRAULIQUE OUVERT AMÉLIORÉ
Brevet européen · EP4077977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4077977
- Numéro de demande
- EP20841993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4035 (2010.01)F16H 61/4061 (2010.01)F16H 61/4148 (2010.01)F16H 61/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915123 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052320 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123560 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
D'HERSIGNERIE, Cyrille
60410 Verberie, FR
PATTE, Christophe
60410 Verberie, FR
TAXIL, Loris
60410 Verberie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.