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Brevet européen · EP4078032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078032
Numéro de demande
EP20828979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23R 3/12 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
EP 20167166 31.03.2020
DE 102020207940 26.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/085563 10.12.2020
Publication PCT
WO2021/197654 07.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

DEDERICHS, Stefan

40477 Düsseldorf, DE

HUTH, Michael

45239 Essen, DE

KALURI, Ramsatish

Bangalore 560100, IN

SCHMITZ, Udo

45470 Mülheim an der Ruhr, DE

SCHULZ, Anatol

16761 Hennigsdorf, DE

VOGTMANN, Daniel

40591 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.