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Brevet européen · EP4078108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078108
Numéro de demande
EP19835405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 23/00 (2022.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/086736 20.12.2019
Publication PCT
WO2021/121629 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 30 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  4. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Vega Grieshaber KG

VEGA Grieshaber KG

Hauptstraße 5, 77709 Wolfach, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WELLE, Roland

77756 Hausach, DE

BÖRSIG, Jörg

77709 Oberwolfach, DE

WÄLDE, Steffen

78078 Niedereschach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.