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Brevet européen · EP4078112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078112
Numéro de demande
EP20842185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 21/26 (2006.01)
G01G 21/22 (2006.01)
Priorité
DE 102019135601 20.12.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/101079 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/121486 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 14 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

  5. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

GOTTFRIEDSEN, Jan

67714 Waldfischbach-Burgalben, DE

STELLWAGEN, Tobias

67659 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.