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Brevet européen · EP4078144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078144
- Numéro de demande
- EP20803103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/25 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134846 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080387 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/121749 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.