MESURE PASSIVE D'ONDES ACOUSTO-ELASTIQUES
Brevet européen · EP4078166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078166
- Numéro de demande
- EP20824255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/04 (2006.01)G01N 29/06 (2006.01)G01N 29/14 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01N 29/265 (2006.01)G01N 29/50 (2006.01)G01N 29/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915243 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086460 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122774 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
DRUET, Tom
94270 LE KREMLIN BICETRE, FR
MESNIL, Olivier
91400 ORSAY, FR
CHAPUIS, Bastien
73100 TRESSERCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.