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Brevet européen · EP4078201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078201
- Numéro de demande
- EP20903817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201916717741 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051031 28.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/119799 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
KEAVENEY, James
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
ERSKINE, Jennifer Ann Joe
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
LUI, Chang
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
GILLETT, Geoffrey
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
SHAFFER, James P.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.