SYSTEM ZUR ÜBERWACHUNG EINER VERKEHRSSITUATION

Brevet européen · EP4078214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078214
Numéro de demande
EP21711764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2021
Publié
26 oct. 2022
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
G01S 13/76 (2006.01)
Priorité
DE 102020203715 23.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055136 02.03.2021
Publication PCT
WO2021/190872 30.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Robert-Bosch-Platz 1, 70839 Gerlingen-Schillerhöhe, DE

Inventeur

POPRAWA, Florian

79100 Freiburg, DE

SCHMID, Rolf

8713 Uerikon

FIEGE, Ludger

85567 Grafing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.