PROCEDE ET SYSTEME D'AUTO-LOCALISATION A PARTIR D'ONDES RADIOELECTRIQUES, PROGRAMME ET SUPPORT DE PROGRAMME CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP4078231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078231
- Numéro de demande
- EP20829940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 13/76 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- FR 1914966 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087310 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123374 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
BERTHELE, Patrick
92270 Bois-Colombes, FR
JAULIN, Jean-Philippe
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.