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Brevet européen · EP4078251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078251
- Numéro de demande
- EP20824263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/08 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B60J 1/02 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)C03C 17/36 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 27/28 (2006.01)G02B 1/115 (2015.01)C03C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 19216653 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086578 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122848 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
HUBERT, Julie
6041 Gosselies, BE
HEVESI, Kadosa
6041 Gosselies, BE
AYOUB, Patrick
1348 Louvain-La-Neuve, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.