MECANISME D'AFFICHAGE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP4078297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078297
- Numéro de demande
- EP20789141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19216640 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078684 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/121707 24.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 27 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.