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Brevet européen · EP4078341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078341
Numéro de demande
EP20803549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
A61B 5/378 (2021.01)
Priorité
US 201962949803 P 18.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081338 06.11.2020
Publication PCT
WO2021/121766 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

BARASCUD, Nicolas

75009 Paris, FR

STEINMETZ, Nelson

75009 Paris, FR

ZERAFA, Robin

75009 Paris, FR

KOUIDER, Sid

75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.