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Brevet européen · EP4078368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078368
- Numéro de demande
- EP20903740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/50 (2006.01)G06F 9/455 (2018.01)G06F 8/65 (2018.01)G06F 30/20 (2020.01)G16Y 10/25 (2020.01)G16Y 40/00 (2020.01)G06F 21/50 (2013.01)H04L 67/12 (2022.01)H04L 41/14 (2022.01)
- Priorité
- US 201916720529 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/063438 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/126560 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ILOCHONWU, Obinna
Sugar Land, Texas 77478, US
SCHOENE, Clare
Sugar Land, Texas 77478, US
BENETEAU, Lionel
92140 Clamart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.