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Brevet européen · EP4078602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078602
Numéro de demande
EP20841818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G16C 20/90 (2019.01)
Priorité
US 201962949169 P 17.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/065363 16.12.2020
Publication PCT
WO2021/127014 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

DAVIS, Matthew S.

Indianapolis, Indiana 46224, US

MOSCHELL, Rachel Ellen

Carmel, Indiana 46032, US

NEI, Peter Robert

Brownsburg, Indiana 46112, US

SNIDER, John S.

Brownsburg, Indiana 46112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.