FOURIER-TRANSFORM-QUADRUPOL-KALIBRIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4078651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078651
Numéro de demande
EP20789275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01J 49/00 (2006.01)
H01J 49/38 (2006.01)
H01J 49/42 (2006.01)
Priorité
US 201962949342 P 17.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059071 29.09.2020
Publication PCT
WO2021/123937 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

DH Technologies Development Pte. Ltd.

33 Marsiling Industrial Estate, Road 3, 04-06, Singapore 739256, SG

Inventeur

HAGER, James

Concord, Ontario L4K 4V8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.