OPTOELEKTRONISCHES MODUL
Brevet européen · EP4078739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4078739
- Numéro de demande
- EP20833988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 5/023 (2021.01)H01S 5/0236 (2021.01)H01S 5/068 (2006.01)H01S 5/02253 (2021.01)H01S 5/0232 (2021.01)H01S 5/02208 (2021.01)H01S 5/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201962949176 P 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/SG2020/050759 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/126086 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 10 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- ams Sensors Asia Pte. Ltd., 7000 Ang Mo Kio Avenue 5, 02-00, Singapore 569877, Singapour → ams-OSRAM International GmbH, Leibnizstraße 4, 93055 Regensberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BOSDAS, Ilias
5656 AE Eindhoven, NL
KILBURN, Ian
5656 AE Eindhoven, NL
RUDMANN, Hartmut
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.