MACHINE ELECTRIQUE DOUBLE TRIPHASEE ET PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TELLE MACHINE

Brevet européen · EP4078778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078778
Numéro de demande
EP20848717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
FR 1915009 19.12.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052542 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/123673 24.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

GERBER, Mathieu

25000 Besançon, FR

LAFORGE, Damien

25320 CHEMAUDIN ET VAUX, FR

CALLERANT, Guillaume

68210 Chavannes-sur-l'Étang, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.