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Brevet européen · EP4079128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079128
- Numéro de demande
- EP20904142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019228666 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046481 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125124 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Fumiya
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
YAMAGUCHI, Kotaro
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
TAMATANI, Kenji
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
MORIMOTO, Takanori
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
SAKUTA, Ken
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.