ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4079174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079174
- Numéro de demande
- EP22161079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)
- Priorité
- TW 110114071 20.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
GUO, Hong-Yi
112 Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.