VORRICHTUNG UMWANDELBAR ZU EINEM SITZ ODER ZU EINEM HOCHSTAND
Brevet européen · EP4079195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079195
- Numéro de demande
- EP22168932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2022
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47D 1/00 (2006.01)A47D 1/04 (2006.01)A47D 1/10 (2006.01)A47D 11/02 (2006.01)A47D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021110358 22.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.