MEDIZINISCHES VORRICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4079252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079252
- Numéro de demande
- EP20901423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 50/20 (2016.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911300600 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/123751 26.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/120852 24.06.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
TANG, Huiqiang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
LI, Anning
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
SHAO, Ge
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.