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Brevet européen · EP4079401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079401
- Numéro de demande
- EP20903232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 5 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01J 35/04 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019228405 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/047108 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125256 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.07.2025 → 05.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
AKITA Shingo
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
NAGAI Yusuke
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
KURIHARA Hiroki
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
ENDO Yoshinori
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.