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Brevet européen · EP4079433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079433
Numéro de demande
EP20903911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B27B 33/02 (2006.01)
B23D 61/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019228921 19.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/045213 04.12.2020
Publication PCT
WO2021/124927 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1-1, Nakaoguchi,, Ohguchi-cho, Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Inventeur

WATANABE Tomoaki

Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

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